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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Canal du Midi (Canal de communication des mers)
Canal
Délibération : 17871224(08)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Compte rendu des travaux autour du Canal royal ; travaux restant à faire : enveloppe des bornes, recreusement des rivières de Quarante et d'Argeliers, réparation du pont de la Méjeanne ; on vérifiera l'écoulement des égouts de Castelnaudary dans le Canal

Canal du Midi (Canal royal)
Canal
Délibération : 17871224(09)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les propriétaires du Canal considèrent l'acquisition des terrains situés entre la rivière d'Aude et les francs-bords du canal, de l'écluse de Villedubert à celle de l'Evêque, comme essentielle à la défense et à la conservation du Canal

Canal du Midi (Canal royal)
Canal
Délibération : 17880102(09)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La province a vendu son ancien lit, près du pont de Vias, et ses francs-bords, pour 940 l. ; vu la défection du premier acquéreur, elle l'adjuge au sieur Cuiller pour 800 l.

Canal du Midi (Canal royal)
Canal
Délibération : 17880108(07)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Liaison avec le canal de Narbonne

Canal du Midi (Canal royal)
Canal
Délibération : 17880110(18)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les ponts de Saint-Bauzile, au diocèse d'Agde, nécessitent des réparations

Canal du Midi (Canal des mers)
Canal
Délibération : 17880112(10)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Travaux exécutés à l'embouchure du Canal dans la Garonne

Canal du Midi (Canal de Languedoc)
Canal
Délibération : 17880112(14)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Pont de Castelnaudary, sur le Canal de Languedoc, au chemin de Castelnaudary à Mazères ; construction

Canal du Midi (Canal royal)
Pont(s) sur le canal
Délibération : 17871229(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La chaussée de Baziège y passe ; reconstruction

Canal du Midi (Canal royal)
Pont(s) sur le canal
Délibération : 17880116(27)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Au-dessous de Castelnaudary, à la traversée du chemin de Mazères ; son adjudication par la sénéchaussée de Toulouse a été faite le 19/03/1787